Règlement d’ordre intérieur

1. Raison d’être d’un Règlement d’ordre intérieur.

Pour remplir sa triple mission (former des personnes, former des acteurs économiques et sociaux, former des citoyens), l’école doit organiser, avec ses intervenants, les conditions de la vie en commun pour que :

Chacun y trouve un cadre de vie favorable au travail et à l’épanouissement personnel.
Chacun apprenne à respecter les autres, dans leur personne et dans leurs activités.
L’on puisse assurer à tous les mêmes chances de réussite.

2. Comment s’inscrire régulièrement.

Toute demande d’inscription d’un élève émane des parents ou de la personne qui est légalement responsable.

Elle peut également émaner d’une personne qui assure la garde de fait du mineur, pour autant qu’elle puisse se prévaloir d’un mandat express ou d’un document officiel établissant son droit de garde.

Avant l’inscription, l’élève et ses parents peuvent prendre connaissance des documents suivants :

1° Le Projet éducatif, le Projet pédagogique, le Projet d’établissement.

2° Le Règlement des études, le Règlement d’ordre intérieur.

Par l’inscription de l’élève dans l’établissement, les parents et l’élève en acceptent le projet éducatif, éducatif, d’établissement, le règlement des études et le règlement d’ordre intérieur.

Toute inscription peut encore être retirée par les parents ou par le responsable légal avant le 15 septembre à 16h. Après cette date, pour tout changement d’école, une demande officielle devra être faite à la direction de l’école qui vous remettra les documents nécessaires.

L’établissement se réserve le droit de clôturer les inscriptions par manque de place.

Reconduction des inscriptions :

L’élève inscrit régulièrement  le demeure jusqu’à la fin de sa scolarité sauf :

Lorsque l’exclusion de l’élève est prononcée, dans le respect des procédures légales.
Lorsque les parents ont fait part, dans un courrier au chef d’établissement, de leur décision de retirer l’enfant de l’établissement.
Lorsque l’enfant n’est pas présent à la rentrée scolaire, sans aucune justification.

Au cas où les parents auraient un comportement marquant le refus d’adhérer aux différents projets et règlements repris ci-dessus, le Pouvoir Organisateur se réserve le droit de refuser la réinscription de l’élève, l’année scolaire suivante et cela dans le respect de la procédure légale. (Articles 76 et 91 du décret « Missions » du 24 juillet 1997)

3. Les conséquences de l’inscription scolaire.

Obligations des parents :

Veiller à ce que l’élève fréquente régulièrement l’école.
Veiller à ce que l’enfant arrive à l’heure.
Exercer un contrôle en vérifiant régulièrement le journal de classe et en répondant aux convocations de l’école.
Par le seul fait de la fréquentation de l’établissement par l’élève, ses parents s’engagent à s’acquitter des montants des frais scolaires demandés.

4. Absences.

Les absences sont signalées le plus tôt possible à l institutrice.

Ces absences sont motivées par écrit dès la rentrée à l’école, un certificat médical est exigé pour toute absence de 3 jours ou plus, pour tout élève en obligation scolaire (à partir de l’âge de 5 ans).

Si les parents ne possèdent plus de documents « Motifs d’absences », ils s’adressent à l’institutrice de leur enfant,  qui leur en fournira.

Si l’enfant doit rester à l’intérieur durant les récréations, pour raison de santé uniquement, cela sera signalé par écrit dans son journal de classe ou sur papier libre.

Si l’enfant doit quitter l’école pendant les heures de classe (pour une visite chez le médecin par exemple), il ne peut le faire que si un de ses parents vient le chercher ou sur présentation d’une autorisation signée par ses parents. Au cours de cette sortie, pendant les heures d’école,  ses parents sont responsables de lui.

5. Les assurances scolaires.

Le Pouvoir Organisateur a souscrit auprès du Bureau Diocésain de Liège,  des polices d’assurances scolaires qui comportent deux volets : l’assurance responsabilité civile et l’assurance couvrant les accidents corporels survenus à l’assuré.

En outre, l’établissement a contracté une responsabilité civile objective en cas d’incendie ou d’explosion. Tout accident, quelle qu’en soit la nature dont est victime un élève dans le cadre de l’activité scolaire doit être signalé, dans les meilleurs délais auprès de la Direction. Une déclaration d’accident ainsi qu’un certificat médical devra être remis à l’assurance afin d’y introduire un dossier.

6. Accueil temps libre et étude encadrée – Educ&Sport asbl

L’étude encadrée :

Elle est organisée pour tous le lundi, le mardi et le jeudi de 15h45 à 16h45 (inscription via Educ&Sport – 2,5€/séance). A partir de 16h45, les élèves de primaire rejoignent l’accueil temps libre.

L’accueil temps libre :
Il est organisée chaque matin de 7h30 à 8h45 (gratuité de 8h15 à 8h45) (1,5€/j jusqu’à 8h15) et de 15h25 à 18h (gratuité jusque 16h) le lundi, mardi, jeudi et vendredi (0,033€/min de 16h à 18h)et le mercredi de 12h25 à 17h30 (gratuité jusque 13h) (0,033€/min de 13h à 17h30).

A chaque départ, le coordinateur pointera l’heure de sortie de votre enfant, permettant une facturation mensuelle claire et précise.

Pour la déclaration de vos contributions, les factures et attestations sont téléchargeables dans votre espace personnel Educ&Sport. Ce qui vous permettra de calculer le nombre de jour de garde et le montant total payé sur l’année civile souhaitée.

7. Repas.

Nous travaillons avec la société TCO qui nous garantit une qualité, une fiabilité et un travail sérieux.

Les repas sont réservés pour le mois avant le 15 du mois précédent.

Le repas est accompagné d’un potage et d’un dessert.

Prix du repas :

3.90 euros pour un enfant de classe maternelle

4.50 euros pour un enfant de classe primaire.

0.70 euros pour un potage.